Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMELYO
VILLE DE LYON, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3889864
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
NUMELYO de VILLE DE LYON

Présentation de la marque NUMELYO

Déposée le 19 janvier 2012 par VILLE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMELYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est VILLE DE LYONTODO domicilié(e) 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NUMELYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMELYO est expirée depuis le 19 janvier 2022.

VILLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE LYON , LYON CONVENTION CENTRE , LYON CONGRESS CENTER , LYON CONGRESS CENTRE , LYON CONFERENCE CENTRE , LYON CONFERENCE CENTER , NOCTIBUS , LYON 2000 , RESIDENCE UNIVERSELLE – HOSPITALITE , CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION


VILLE DE LYON, collectivité territoriale - 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 15 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°610958 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels, programmes pour ordinateurs enregistrés, disques compacts ; disques audionumériques ; disques vidéo, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; lettres d'information et périodiques en ligne ; supports de formation numériques ; supports de données optiques ; supports de données numériques ; appareils pour le traitement de l'information ; images numériques ; programmes pour ordinateurs enregistrés sur supports magnétiques ou numériques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; logiciels de stockage, d'hébergement, d'indexation, de catalogage, de recherche, de gestion, d'extraction, de distribution et de contrôle d'accès à du contenu numérique ; bases de données documentaires ; tous les produits précités étant exclusivement liés à des services proposés par une bibliothèque numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; billets (tickets) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; affiches ; aquarelles ; cartes postales ; chromolithographies ; dessins ; gravures ; images ; objets d'art lithographies ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; matériels d'enseignement sous forme de jeux, de livres et produits de l'imprimerie ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; plans ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles, films d'emballage en papier ou en matière plastique) ; caractères d'imprimerie ; calendriers ; carnets d'adresses ; agendas ; feuilles de papier cadeau ; bloc-notes ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; clichés ; tous les produits précités étant exclusivement liés à des services proposés par une bibliothèque numérique.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; mise à disposition de données numériques via un réseau informatique ; service de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; messagerie électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télécommunications de messagerie électronique par réseaux de communication nationaux et internationaux (Internet) au moyen de l'informatique ; fourniture d'accès à des publications en ligne sous forme de revues, bulletins, revues spécialisées, livres et brochures ; fourniture d'accès à une base de données d'images, de livres, de périodiques, de films numériques, en ligne pour consommateurs ; services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition (fourniture d'accès) à des services de bibliothèque électronique comprenant des journaux, revues, photographies et images via un réseau informatique en ligne ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans le cadre de l'activité d'une bibliothèque numérique.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de stockage destinés à archiver des bases de données, des images et d'autres données électroniques ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans le cadre de l'activité d'une bibliothèque numérique.

Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition de versions électroniques de documents, livres, thèses, fichiers de données, programmes informatiques, représentations visuelles, simulations, modèles, publications multimédias, fichiers de données bibliographiques, images, fichiers audio, fichiers vidéo, outils d'apprentissage, pages Web, journaux, revues, photographies et images via un réseau informatique en ligne ; éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et de leurs accessoires, décor de théâtre ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; bases de données à des fins éducatives et culturelles, service de publication assisté par ordinateur, service de publication lecture simple ; filmage sur bande vidéo ; micro-édition ; exploitation de banques de données éducatives ou de divertissement ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans le cadre de l'activité d'une bibliothèque numérique.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; exploitation de bases de données ; location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels ; filmage sur bande vidéo ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans le cadre de l'activité d'une bibliothèque numérique.